Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site bluedoorfrance.com les présentes mentions légales.
Éditeur du site
- Nom : Mobir Mahmoud
- Statut : Entrepreneur individuel (Micro-entreprise)
- Nom commercial : Blue Door France
- SIREN : 952 229 375
- SIRET (siège) : 952 229 375 00011
- Numéro de TVA : FR16952229375
- Code NAF/APE : 71.20B — Analyses, essais et inspections techniques
- Adresse : 229 Rue Saint-Honoré, 75001 Paris, France
- Email : contact@bluedoorfrance.com
- Directeur de la publication : Mobir Mahmoud
Hébergeur
- Nom : Vercel Inc.
- Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, United States
- Site web : vercel.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, articles de blog, outils) est la propriété exclusive de Mobir Mahmoud / Blue Door France, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ce contenu sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez de droits sur vos données personnelles.
Le responsable du traitement est Mobir Mahmoud. Pour toute question relative à vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité ou contactez-nous à contact@bluedoorfrance.com.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr.
Cookies
Ce site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires au fonctionnement technique du site. Aucun cookie analytique, publicitaire ou de suivi comportemental n'est utilisé.
Limitation de responsabilité
Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif et ne sauraient constituer un conseil juridique, fiscal ou financier. Blue Door France n'est pas un cabinet d'avocats et ne fournit pas de conseils juridiques. Pour plus de détails, consultez notre Disclaimer.
Blue Door France ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des informations qu'il contient.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site bluedoorfrance.com sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.
See also: Privacy Policy | Terms of Service | Disclaimer | Accessibility